Conditions générales de vente (conditions révisables sans préavis)

Le Hameau de la Reine
Sophie Breton
Statut auto- entrepreneur
SIRET 517 477 675 00014
TVA non applicable art 293 B du CGI
TEL 06 73 67 33 15

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre « Le Hameau de la Reine » et l'acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat.

CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSES
Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le site. Chaque produit est accompagné d'une fiche de description. Les photographies sont le plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les photos sont non contractuelles.

POUR COMMANDER
Si vous désirez commander un objet, envoyez un email via : contact@lehameaudelareine.fr en indiquant les références complètes des articles désirés, ainsi que vos coordonnées et l'adresse de livraison éventuelle.
Les prix affichés ne comprennent pas les frais de port qui peuvent varier selon l'adresse de livraison, le taux d'assurance conseillé par le vendeur ou demandé par le client, le volume et poids de la commande.
Par retour, le vendeur vous enverra par email, le montant total de la commande incluant les frais de port. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Il vous sera demandé de bien vouloir faire parvenir votre règlement dans un délai raisonnable de huit jours calendaires.
A réception de votre règlement, la commande sera effective et expédiée selon les conditions définies entre le client et le vendeur.

REGLEMENT
Le règlement s'effectue par chèque, virement, espèces ou paypal (frais à la charge de l'acheteur)

DELAIS
Les délais de livraison vont de 3 à 5 jours si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera par mail à l'acheteur le délai. Le vendeur décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste. L'acheteur désirant assurer le colis doit le préciser à la commande.

DROIT DE RETRACTATION
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la réception de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Exception faite pour les abat-jour réalisés sur mesure qui ne pourront être retournés et remboursés.

RESPONSABILITE
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site " Le Hameau de la Reine" sont et restent la propriété intellectuelle et exclusives du " Hameau de la Reine".
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